Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUC DE RIGNY
Numéro de dépôt :
942804
Date de dépôt :
08/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DUC DE RIGNY
Déposée le 8 janvier 1976 par G & H Ferté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUC DE RIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUC DE RIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DUC DE RIGNY est expirée depuis le 8 janvier 1986.
G & H Ferté a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495